Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGOTERIE
DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Phillipe, Didier, Robert, 3, allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES.

Numéro de dépôt :
1215586
Date de dépôt :
28/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ESCARGOTERIE

Déposée le 28 mars 1980 par DUPAS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Phillipe, Didier, Robert, 3, allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque ESCARGOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESCARGOTERIE est expirée depuis le 28 mars 1990.

DUPAS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGAUFRE , ESCARGAUFRE , AXIAL


DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Phillipe, Didier, Robert, 3, allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huileset graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie y compris les produits de pâte cuite en forme d'escargot, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.